« Marchandises dangereuses » ne veut pas seulement dire explosifs et produits chimiques toxiques. Batteries au lithium, parfums, aérosols, peintures, colles, produits d’entretien, certains cosmétiques et la glace carbonique sont tous réglementés en transport. Les expédier sans les déclarer n’est pas qu’un risque de non-conformité : c’est la cause d’incidents graves à bord des avions et des navires, et cela peut entraîner de lourdes amendes.
Les 9 classes de danger
Toutes les réglementations reposent sur les Recommandations de l’ONU relatives au transport des marchandises dangereuses, qui définissent neuf classes :
| Classe | Danger | Exemples |
|---|---|---|
| 1 | Explosifs | Feux d’artifice, munitions, fusées de détresse |
| 2 | Gaz | Aérosols, bouteilles de gaz, briquets |
| 3 | Liquides inflammables | Parfums, peintures, solvants, produits à base d’alcool |
| 4 | Solides inflammables | Allumettes, certaines poudres métalliques |
| 5 | Comburants et peroxydes organiques | Certains engrais, peroxyde d’hydrogène |
| 6 | Matières toxiques et infectieuses | Pesticides, échantillons médicaux |
| 7 | Matières radioactives | Isotopes médicaux |
| 8 | Matières corrosives | Acides, batteries de voiture, certains produits d’entretien |
| 9 | Matières diverses | Batteries au lithium, glace carbonique, matériaux magnétisés |
Les règles selon le mode de transport
- Aérien : la réglementation IATA sur les marchandises dangereuses (DGR), fondée sur les Instructions techniques de l’OACI et mise à jour chaque année. C’est la plus stricte : certaines marchandises ne sont admises qu’en avion cargo, d’autres sont totalement interdites.
- Maritime : le code IMDG (International Maritime Dangerous Goods) de l’Organisation maritime internationale, qui régit aussi la séparation à bord des marchandises incompatibles.
- Routier : l’accord ADR pour le transport international par route.
Les responsabilités de l’expéditeur
Dans toutes les réglementations, la responsabilité juridique commence chez l’expéditeur, pas chez le transporteur. L’expéditeur doit :
- Classer la marchandise et identifier son numéro ONU et sa désignation officielle de transport — généralement à partir de la Fiche de données de sécurité (FDS), rubrique 14.
- Emballer dans des emballages homologués ONU pour la classe et le groupe d’emballage, dans les limites de quantité.
- Marquer et étiqueter chaque colis avec le numéro ONU, les étiquettes de danger et les marques de manutention.
- Déclarer la marchandise sur une déclaration de marchandises dangereuses (Shipper’s Declaration en aérien, déclaration DG en maritime), signée par une personne formée.
En aérien, la personne qui prépare l’envoi doit avoir suivi une formation aux marchandises dangereuses adaptée à sa fonction.
Les batteries au lithium : le cas le plus fréquent
Les batteries au lithium (UN 3480, 3481, 3090, 3091) sont présentes dans presque tous les produits électroniques. Leurs conditions de transport dépendent du type (lithium-ion ou lithium-métal), du fait qu’elles voyagent seules, emballées avec un équipement ou intégrées à celui-ci, de leur énergie en wattheures et de leur état de charge. Depuis 2016, les batteries lithium-ion expédiées seules par avion sont interdites en avion passagers et doivent voyager à état de charge réduit. Fournissez toujours le résumé d’essai de la batterie (UN 38.3) et la FDS.
Notre conseil
Prévenez votre transitaire avant la réservation si votre envoi peut contenir une marchandise réglementée, et transmettez la FDS. Une marchandise dangereuse cachée ou oubliée entraîne au mieux un refus d’embarquement, au pire des sanctions. Nos équipes fret aérien et fret maritime vérifient avec vous classement, emballage et documents. Demandez un devis.
